Mentions légales
Version mars 2026
1. Éditeur du site
Le site atria-motors.com présente l'offre logicielle Atria Motors et permet de solliciter une démonstration, une prise de contact commerciale ou l'accès à une documentation contractuelle.
2. Directeur de la publication
Matthieu Sergent-Ferreri.
3. Hébergement
L'hébergement principal du service est configuré dans l'Union européenne. Les transferts éventuels hors EEE sont détaillés dans la politique de confidentialité et le DPA.
4. Accès au site
L'éditeur s'efforce d'assurer l'accessibilité et la sécurité du site, sans garantir une disponibilité continue. Il peut suspendre ou interrompre l'accès pour maintenance, mise à jour ou sécurité.
5. Propriété intellectuelle
Le site, son identité visuelle, ses textes, graphismes et bases de données sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Le logiciel Atria Motors — code source, architecture, interfaces, documentation — est la propriété exclusive de l'éditeur, protégé par le droit d'auteur (art. L.111-1 et suivants du CPI). Toute reproduction non autorisée est interdite.
6. Références à des marques tierces
Les références à des marques ou portails tiers (Porsche Finder, LeBonCoin, LaCentrale, etc.) décrivent un environnement métier ou une compatibilité technique. Elles n'impliquent aucun partenariat ni agrément des titulaires concernés.
7. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité. Les informations relatives aux cookies y figurent également.
8. Documents contractuels
Les conditions d'abonnement et d'utilisation du logiciel sont régies par les CGV/CGU et le DPA.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.